Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUG Plot de Liaison à Usage Général
MECALOIRE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3966136
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/12/2022
PLUG Plot de Liaison à Usage Général de MECALOIRE

Présentation de la marque PLUG Plot de Liaison à Usage Général

Déposée le 5 décembre 2012 par l'association loi 1901 MECALOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PLUG Plot de Liaison à Usage Général » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 MECALOIRE domicilié(e) 57 Cours Fauriel - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque PLUG Plot de Liaison à Usage Général a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUG Plot de Liaison à Usage Général est expirée depuis le 5 décembre 2022.

MECALOIRE a également déposé les autres marques suivantes : InnovMéca , METALINK TECHNOLOGICAL SOLUTION EXPERTS


MECALOIRE, Association Loi 1901 - 57 Cours Fauriel - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 11 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666513 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-11

Inscription le 31 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778851 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Mécanismes métalliques de verrouillage. Mécanismes métalliques de fixation au sol.